Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURBON BISCOTTES
AGRO INDUSTRIE DE BOURBON, SAS

Numéro de dépôt :
3896917
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
BOURBON BISCOTTES de AGRO INDUSTRIE DE BOURBON

Présentation de la marque BOURBON BISCOTTES

Déposée le 14 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO INDUSTRIE DE BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BOURBON BISCOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO INDUSTRIE DE BOURBON domicilié(e) 13 RUE CLAUDE CHAPPE, ZAC 2000 - 97420 - LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 514 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

La marque BOURBON BISCOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURBON BISCOTTES est expirée depuis le 14 février 2022.

AGRO INDUSTRIE DE BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : ST ROLAN , K LA KARAVANE DU PAIN , NUTRI PROTEINES , St Rolan , Saint Rolan , ST ROLAN , NUTRI DIGEST , LA KARAVANE DU PAIN


AGRO INDUSTRIE DE BOURBON, SAS - 13 RUE CLAUDE CHAPPE, ZAC 2000 - 97420 - LE PORT - France - SIREN 510514896


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Farine et préparations faites de céréales ; pain et substituts du pain ; petits pains ; pains suédois ; pains grillés ; biscottes ; croutons ; produits alimentaires sucrés ou salés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière ; biscuiterie ; biscuits ; produits de panification fine ; flocons (produits céréaliers) ; en-cas à base de céréales ; barres de céréales.